| Mentions Légales |
| © 2012 |
|
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site http://www.http:/sivu-ousse.fr est édité par : Le Syndicat à Vocation Unique de traitement des eaux usées du VAl de l'Ousse Mairie de Siros 20 r Carrerasse 64230 SIROS
Directrice de la publication du site: Madame Joelle Borello, Présidente du SIVU du VAl de l'Ousse
Responsable de la rédaction: Monsieur François Hallauer, Délégué Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : IZISPOT MAIDO Production
S.A.R.L. au capital de 25 000 €
Siret : 442 879 334 00039 / APE : 6202A TVA intracommunautaire : FR11442879334 7,rue de la Moselotte 54 520 LAXOU - FRANCE En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant, en s'adressant à : La Mairie de Siros 20 r Carrerasse 64230 SIROS Tous droits de reproduction réservés pour tous pays sous quelque procédé que ce soit, pour l'ensemble du contenu de toutes les pages de ce site (textes, photos, sons et vidéos,...)
Photographies : F Hallauer, Jean Belloc
Droits d’auteurs : La conception, la forme du site ......mais aussi son contenu sont la propriété du SIVU du Val de l'Ousse et protégés par le droit d’auteur. En conséquence, toute copie, reproduction, adaptation, publication, distribution, diffusion et ou utilisation, sur quelque support que ce soit, des dits éléments ou marques protégées qui n'aurait pas été au préalable autorisé par le SIVU du Val de l'Ousse est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement. liens hypertextes : La création de liens hypertextes vers le site http://sivu-ousse.fr est soumis à notre accord préalable. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de http://sivu-ousse.fr ne sauraient, en aucun cas, engager notre responsabilité |
 |
